Mentions légales

Ces informations sont publiées en application de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN, loi n° 2004-575 du 21 juin 2004).

Éditeur

Éditeur : Bourhane Fidahoussen Patel, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
109 Grande Rue, 77135 Pontcarré, France
Courriel : contact@hopcalc.ch · Téléphone : +33 6 51 68 59 06
RCS Meaux 852 629 252 · TVA non applicable, art. 293 B du CGI – N° de TVA intracommunautaire : FR 0R 852 629 252

Directeur de la publication : Bourhane Fidahoussen Patel

Hébergement

Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone : +357 22 232 364
Contact : www.hostinger.fr/contact

Propriété intellectuelle

Les textes, calculateurs, illustrations et le logo de HopCalc sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Vous pouvez les utiliser pour votre usage personnel et créer un lien vers n’importe quelle page. Toute autre reproduction demande l’accord écrit de l’éditeur.

Les polices Geist, Geist Mono et Outfit sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1.

Résultats des calculateurs

Les résultats sont indicatifs. Ils reposent sur des barèmes, des taux et des règles publics, à jour au moment de leur rédaction, mais qui peuvent changer.

Ils ne remplacent pas l’avis d’un professionnel (fiduciaire, notaire, artisan…) ni une source officielle. Avant une décision importante, vérifiez le résultat auprès de l’administration ou de l’organisme concerné. La source utilisée est indiquée en bas de chaque outil.

L’éditeur ne peut être tenu responsable d’un dommage résultant de l’utilisation d’un résultat, sauf faute grave ou intentionnelle.

Liens vers d’autres sites

Les liens vers des sites tiers sont donnés pour information. Leur contenu relève de la responsabilité de leurs éditeurs.

Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité et la politique cookies.

Droit applicable

Le site et ces mentions sont soumis au droit français. Tout litige avec un professionnel relève des tribunaux compétents de Meaux. Pour un consommateur, la juridiction compétente est déterminée selon les règles légales (art. R. 631-3 du Code de la consommation).

Dernière mise à jour : 13 octobre 2026.